Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Bienvenue dans ma boutique !
Veuillez lire attentivement ces conditions générales de vente avant d’utiliser mon site web et de passer une commande. En accédant à mon site et en utilisant mes services, vous acceptez ces conditions.
1.Objet : Ces conditions définissent les termes et conditions selon lesquels je fournis mes produits et services via mon site web. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur www.paulineroy.com.
2.Produits et Services :
2.1 Description des Produits : Je propose des vêtements sur mesure fabriqués selon les spécifications fournies par le client. Je m’efforce de décrire mes produits aussi précisément que possible, mais de légères variations peuvent survenir
2.2 Disponibilité : Mes produits sont fabriqués sur commande. Je me réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’indisponibilité de tissu ou de tout autre matériel nécessaire.
3.Commande : 3.1 Processus de Commande : Les commandes sont passées via mon site web en remplissant le formulaire de commande. Une fois la commande passée, un paiement de 20 euros (déductible à la commande) est requis pour recevoir un croquis personnalisé et un devis détaillé.
3.2 Confirmation de Commande : La commande est confirmée lorsque que le client a approuvé le croquis et le devis, et a effectué le paiement final. Le montant initial de 20 euros sera déduit du prix final.
4.Tarification et Paiement :
4.1 Tarification : Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison ne sont pas inclus et seront ajoutés au montant total de la commande. Des frais ou taxes de douanes peuvent être demandés et seront à la charge du client. 4.2 Paiement : Le paiement peut être effectué par carte de crédit, PayPal ou tout autre mode de paiement accepté sur le site. Le paiement complet doit être reçu à la commande.
5.Délais :
5.1 Délai de Fabrication : Le délai de fabrication peut varier en fonction du volume des commandes. Je m’efforce de fabriquer les produits dans un délai de 2 à 4 semaines après confirmation de la commande.
5.2 Délai de Livraison : Les produits seront expédiés dès la commande terminée, à l’adresse fournie par le client au moment de la commande par colis remis contre signature. EI Pauline Roy n'est pas responsable des retards de livraison quel que soit la cause (erreur des adresses incorrectes ou incomplètes, grèves, intempéries ou autres.)
6.Retours et Remboursements :
6.1 Produit en stock : Vous disposer d'un délai de 14 jours pour retourner un produit. Vous devez notifier votre décision de vous rétracter, puis renvoyer (en livraison avec signature) le produit dans son état d’origine, avec tous les accessoires et emballages. Le remboursement sera effectué après retour du produit sous réserve que celui soit complet et ne pas avoir été utilisé ou porté. Les frais de retour sont à la charge du consommateur.
6.2 Produits Sur Mesure : En raison de la nature personnalisée de mes produits, les retours ou remboursements ne seront pas acceptés, (sauf en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité validé par EI Pauline Roy)
6.3 Patrons Numériques : Toutes les ventes de patrons numériques sur mesure et de taille standard sont définitives. Étant donné que ces patrons sont des produits téléchargeables, ils ne peuvent pas être retournés ou remboursés une fois achetés. Veuillez vous assurer que le patron répond à vos besoins avant de finaliser votre achat. 6.4 Réclamations : Les réclamations doivent être faites dans les 48 heures suivant la réception du produit. Après validation de la réclamation, Je m’engage à rectifier tout défaut de fabrication ou à remplacer le produit concerné.
7.Propriété Intellectuelle : Tout le contenu du site, y compris les textes, images, logos et designs, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite.
8.Protection des Données : Je m’engage à protéger les données personnelles de mes clients conformément à ma politique de confidentialité. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le but de traiter les commandes et d’améliorer mes services.
9.Limitation de Responsabilité : Je ne serai pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’achat de mes produits, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.
10.Modifications des Conditions : Je me réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter régulièrement les conditions.
11.Droit Applicable et Juridiction : Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’achat de mes produits sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
En utilisant mon site et en passant une commande, vous acceptez toutes ces conditions. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez me contacter : info@paulineroy.com.